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Marques déposées par monsieur MORNAND Philippe
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BRANCHÉ
Marque expirée - Marque en non vigueur

BRANCHÉ
Monsieur MORNAND Philippe

Numéro de dépôt :
3504297
Date de dépôt :
04/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
04/06/2017
BRANCHÉ de MORNAND Philippe

Présentation de la marque BRANCHÉ

Déposée le 4 juin 2007 par monsieur MORNAND Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BRANCHÉ »

Le déposant est monsieur MORNAND Philippe domicilié(e) 1 rue Victor de Laprade,42600 MONTBRISON - 42600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue de la République,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRANCHÉ est expirée depuis le 4 juin 2017.

MORNAND Philippe a également déposé les autres marques suivantes : ZORBA


Monsieur MORNAND Philippe - 1 rue Victor de Laprade,42600 MONTBRISON - 42600 - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue de la République,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-48

Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28

Bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, pendules et réveils.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies, articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie ; clichés. Papier, carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Cartes postales.

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des éclairages) ; jeux de sociétés, peluches, jouets.